Nos formations en droit du travail et de la sécurité sociale allient expertise juridique et pratique. Elles peuvent être coanimées avec les consultants de Majorelle RH, d'anciens opérationnels, offrant ainsi une approche complémentaire aux enjeux juridiques.
Relation dirigeant-entreprise
Les relations entre les dirigeants et l’entreprise sont essentielles pour assurer une gouvernance efficace et protéger les intérêts de toutes les parties. Nos avocats vous accompagnent à chaque étape, depuis la prise de poste du dirigeant jusqu’à la gestion de son départ, en veillant à sécuriser les aspects juridiques et à optimiser les conditions contractuelles. Lors de l’entrée en fonction, nous intervenons pour optimiser le package de rémunération, négocier et rédiger le contrat de travail, et encadrer le cumul avec le mandat social. En cas de changement de gouvernance ou de départ, nous assistons les dirigeants dans les simulations, les négociations de sortie et la rédaction d’un éventuel protocole d’accord transactionnel. Enfin, nos avocats apportent leur expertise lors des contentieux, qu’il s’agisse de la rupture du contrat de travail ou du mandat social, ou encore du traitement des dispositifs d’actionnariat.
Un accompagnement stratégique pour les dirigeants
Notre cabinet offre une approche globale et stratégique pour répondre aux besoins spécifiques des dirigeants d’entreprise, alliant expertise juridique et vision opérationnelle. Au-delà de la gestion contractuelle, nous assistons les dirigeants dans les situations complexes et les enjeux stratégiques qui impactent directement leur position et leurs responsabilités.
Optimisation de la rémunération et des avantages
Nous intervenons pour structurer et sécuriser l’ensemble des composantes de la rémunération : salaire fixe, variable, avantages en nature, stock-options, actions gratuites, dispositifs de retraite surcomplémentaire, et autres bénéfices. Nos avocats veillent également à la conformité de ces dispositifs au regard du droit social et fiscal, tout en anticipant les éventuels risques de redressement.
Accompagnement lors des évolutions stratégiques
Les transitions stratégiques, telles qu’une fusion, une acquisition ou une réorganisation interne, impliquent souvent des ajustements dans la gouvernance ou la place du dirigeant. Nous conseillons les dirigeants sur leurs droits et obligations, leur apportons une lecture claire des impacts de ces changements, et les assistons dans la renégociation de leur statut ou de leurs conditions contractuelles.
Médiation et gestion des conflits internes
Nos avocats sont à vos côtés pour prévenir et résoudre les conflits internes, qu’ils concernent des différends avec les actionnaires, les instances de gouvernance ou les salariés. Nous savons recourir à la médiation lorsqu’elle devient nécessaire ou devenir leurs défenseurs devant les tribunaux ou dans les négociations pour préserver les intérêts des dirigeants et garantir la continuité des activités de l’entreprise.
Protection en cas de mise en cause de la responsabilité du dirigeant
La responsabilité des dirigeants peut être engagée dans de nombreuses situations : faute de gestion, non-respect des obligations légales, ou encore conflit d’intérêts. Nous proposons une assistance sur mesure, depuis l’analyse préventive des risques jusqu’à la défense en cas de contentieux devant les tribunaux civils, commerciaux ou pénaux avec le soutien de nos avocats partenaires.
Conseil en matière d’actionnariat et d’intéressement
Nous aidons les dirigeants à structurer et sécuriser les dispositifs d’actionnariat, que ce soit dans le cadre de leur propre participation au capital ou de la mise en place de plans d’intéressement pour leurs équipes. Nos conseils portent sur les aspects juridiques, fiscaux et sociaux, afin d’optimiser ces dispositifs et de répondre aux enjeux de fidélisation et de performance.
Confidentialité et gestion des données sensibles
Dans un monde où la confidentialité et la protection des données prennent une importance croissante, nos avocats conseillent les dirigeants sur la gestion des informations stratégiques, des clauses de confidentialité et des enjeux de compliance, en lien avec le RGPD et les réglementations sectorielles.
Formation et sensibilisation des dirigeants
Nous proposons également des formations dédiées aux dirigeants sur des thématiques clés telles que la prévention des risques juridiques, les obligations de gouvernance, ou encore les évolutions récentes du droit social et fiscal. Ces sessions permettent de renforcer leur compréhension des enjeux juridiques et d’améliorer leur prise de décision.