Parcours professionnel
Avocat depuis 2010, et ayant été formé au sein de cabinets d’affaires parisiens de premier plan, Jean-Charles intervient exclusivement en droit du travail et droit de la sécurité sociale.
Il assiste et conseille les Directions humaines et Directions juridiques de groupes de dimension internationale, ainsi que les Dirigeants et DRH d’ETI et de PME, quel que soit leur contexte actionnarial (familial, sous LBO, côté). Il accompagne également des fonds d’investissement dans le cadre de la gestion d’enjeux de gouvernance pouvant se présenter dans certaines sociétés de leur portefeuille et dans les phases d’audit d’acquisition en coordination avec des avocats spécialisé en corporate et droit fiscal. Il assiste enfin des Dirigeants aux différentes étapes de leur carrière.
Dans ce cadre, Jean-Charles intervient dans la gestion quotidienne des problématiques sociales / RH rencontrées par les entreprises, tant individuelles (aspects contractuels, disciplinaires, procédure de licenciement, etc.) que collectives (durée du travail, gestion des relations avec les représentants du personnel, négociation d’accords d’entreprise, réorganisation…).
Jean-Charles Moriceau a développé deux expertises reconnues :
- Rémunération, épargne salariale et gouvernance des dirigeants : il assiste les entreprises et leurs dirigeants dans la définition de leur politique de rémunération et leur mise en œuvre, la structuration et la sécurisation des dispositifs d’épargne salariale (intéressement, participation, partage de rémunération) et de plans d’actionnariat salariés. Il intervient également sur les opérations sensibles liées aux dirigeants (négociation d’arrivée, départ, révocation, contentieux), en intégrant les enjeux juridiques, fiscaux et de gouvernance.
- Santé au travail, risques psychosociaux et enquêtes internes, AT/MP : il conseille les entreprises dans la prévention et la gestion des situations de crise (harcèlement moral ou sexuel, alertes internes, burn-out, accidents du travail). Il accompagne la formalisation et l’adaptation de documents structurants (charte, accord, etc.), la mise en place d’outils et de process dédiés, la formation des équipes de direction et de managers, la définition de stratégie et la mise en œuvre d’enquêtes internes, et la gestion du précontentieux et/ou du contentieux devant les juridictions compétentes (CPH, Tribunal judiciaire).
Il a co-fondé Explore RH, parcours apprenant à l’attention des DRH en poste au sein d’entreprises de plus de 100 salariés, sur des thématiques RH variées, et anime les sessions parisiennes. Il est par ailleurs membre de l’ANDRH et de l’ANAES (l’association nationale des avocats enquêteurs en droit social, collectif d’avocats experts dans la gestion des enquêtes harcèlement au sein des organisations).
Il est régulièrement sollicité pour animer des formations et conférences à destination des directions des ressources humaines et des dirigeants sur des thématiques telles que la rémunération / le partage de la valeur, les enquêtes internes et la gestion des risques psychosociaux.
Il est notamment diplômé du Master I Droit des affaires et du Master II Droit fiscal des affaires de l’Université de Rennes I. Avant de se consacrer exclusivement au droit social partir de 2012, Jean-Charles Moriceau a exercé en droit fiscal pendant 3 années au sein du cabinet Arsene Taxand, cabinet leader en droit fiscal. Cette expérience lui permet d’adopter une approche globale, notamment sur les sujets de rémunération et de gestion des départs de dirigeants.